Les chevaux possèdent une particularité génétique rare. Cette adaptation explique en partie leur endurance exceptionnelle ...

Les droits de mutation (droits d’enregistrement et taxe de publicité foncière) sont dus lorsqu’un bien immobilier change de ...

On parle souvent du salaire comme explication du faible recrutement des professeurs mais le système de mutation est aussi à ...

Le conseil départemental a voté vendredi dernier une augmentation du taux des Droits de mutation à titre onéreux (DMTO), ...

À compter du 1 er avril, les départements sont autorisés à relever de 0,5 point le taux des droits de mutation à titre onéreux applicables aux ventes de biens immobiliers. Cette mesure a été intégrée ...

​Les DAF doivent aujourd'hui concilier performance économique sous contrainte et adoption de stratégies durables, reflétant ...

Réunis en session hier, les élus départementaux ont voté, dans un contexte financier tendu pour la collectivité, un ...

Lors d’une récente séance plénière à Avignon ( Vaucluse ), rapporte L’Echo du mardi, Dominique Santoni, présidente du Conseil ...